Mentions Légales
Le propriétaire du site est la société :
J'AI ÇA À FAIRE
20 Imp Dcts Pelletier et Cavantou
83210 LA FARLÈDE
Tél. : 01 70 84 90 42
contact@jaicaafaire.fr
Directeur de la publication : A. Mareschi
Conception et réalisation du site :
conception, graphisme et développements informatiques : La développerie
Hébergement : Dynamixhost www.dynamixhost.com
Informations nominatives :
Toute personne dispose d’un droit accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez un email à contact@jcaf.fr.
L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après.
Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de la société J’AI ÇA À FAIRE, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Liens hypertextes vers d’autres sites :
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société J’AI ÇA À FAIRE qui pourra être révoquée à tout moment.
La société J’AI ÇA À FAIRE décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Responsabilité de la société J’AI ÇA À FAIRE :
Dans les conditions autorisées par la loi, la société J’AI ÇA À FAIRE n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le Site, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par la société J’AI ÇA À FAIRE pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaitre tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.
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